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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D'STAR
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PHASE II
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

PHASE II
D'STAR (S.A.), Z.A. de Courtaboeuf, Rue de la Réunion, 91943 LES ULIS.

Numéro de dépôt :
14733
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque PHASE II

Déposée le 5 février 1981 par la Société Anonyme (SA) D'STAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHASE II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'STAR - France.

La marque PHASE II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHASE II est expirée depuis le 5 février 2001.

D'STAR a également déposé les autres marques suivantes : D'STAR


D'STAR (S.A.), Z.A. de Courtaboeuf, Rue de la Réunion, 91943 LES ULIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Demande de renouvellement le 7 novembre 2002 n°2230784 - Publication au BOPI 2002-11-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.